Propriété intellectuelle : la ruée vers la matière grise  Téléphonie mobile : la guerre des brevets

 

Cyrille AMAR a été invité à s’exprimer à l’antenne de France Culture ce mardi 4 février 2014 sur un sujet qu’il connait particulièrement bien « Téléphonie Mobile : la guerre des brevets ».

 

L’article de France Culture vous est reproduit ci-dessous.

 

L’émission « Propriété Intellectuelle : la ruée vers la matière grise – Téléphonie mobile : la guerre des brevets » est disponible en écoute - dans son intégralité - à la fin de cette page. 

 

" CulturesMonde se penche aujourd’hui sur la véritable guerre de tranchées qui fait rage entre les géants mondiaux de la téléphonie et des nouvelles technologies : Samsung, Apple, Google, Huawei, etc.

 

Et pour ce faire nous ne parlons pas de « parts de marché » ou de « stratégie de lancement » mais d’un autre type d’affrontement, autour de la propriété intellectuelle. Depuis quelques années les tribunaux du monde entier sont effet assaillis de plaintes émanant des géants du secteur de la téléphonie, contre leurs concurrents. Dans la quasi-totalité des cas ces procédures concernent des cas de violation de brevet. Un chiffre, dans l’actualité de ces derniers mois, donne la mesure de l’enjeu financier : 930 millions de dollars. C’est le montant que le groupe Samsung a été condamné à payer à Apple en novembre dernier pour violation de brevet ; une somme qui s’élevait à l’origine à plus d’un milliard de dollars et qui a été revue à la baisse par la justice...

 

La propriété intellectuelle dans les télécoms et les nouvelles technologies est hautement lucratif, et les acteurs du secteur semblent l’avoir bien compris. Aux Etats-Unis d’innombrables firmes apparaissent, non pour développer des nouveaux produits mais pour racheter des brevets et en tirer un profit maximum en menaçant les groupes concurrents de procédure pour violation de propriété intellectuelle. Lorsqu’on sait que n’importe quel smartphone aujourd’hui est à lui seul un condensé technologique représentant plusieurs milliers de brevets, on prend peut-être un petit peu mieux la mesure de l’enjeu. Une évolution tout de même : ces « patent trolls » (chasseurs de brevets) sont dans le collimateur de l’administration Obama qui est en ce moment même en train de faire voter une loi pour tenter de limiter leur pouvoir de nuisance. Va-t-on vers une révolution complète du secteur et un aplanissement de ces conflits ? Comment ces conflits sont-ils gérés, d’ailleurs, au-delà des Etats-Unis, de l’Europe à la Chine ? Pour mieux comprendre ces batailles autour du droit de propriété intellectuelle, nous recevons ce matin un avocat spécialiste de ces questions, Cyrille Amar.

 

Nous donnons aussi la parole à un historien, spécialiste de l’innovation technologique et des télécoms en particulier, Pascal Griset. Comment s’est-il imposé historiquement ? Comment le comprendre à l’aune d’une autre logique – la normalisation – qui s’est imposée dans le secteur des télécommunications? Questions auxquelles il nous aide à répondre.

 

Direction aussi la Chine ce matin avec Stéphane Grumbach, où le secteur des nouvelles technologies voit émerger en ce moment même de nouveaux systèmes d’exploitation pour les téléphones, tablettes, ordinateurs. En quoi ces nouveaux « terrains » sont-ils pertinents pour comprendre les évolutions à venir dans le champ de la propriété intellectuelle?

 

Invité(s) :

Cyrille Amar, avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, LAVOIX Avocats.

Stéphane Grumbach, professeur à l’école Normale Supérieure de Lyon.

Pascal Griset, professeur des universités à l’université Paris-Sorbonne. "

 

Ecoutez ici l'émission dans son intégralité.

 

Après avoir exercé près de 10 ans en tant que directeur juridique de la division Téléphonie Mobile du groupe Philips, Cyrille AMAR a rejoint le barreau de Paris en 2000. Il est associé de LAVOIX Avocats depuis 2008. Spécialisé en Propriété Industrielle, il est expert en télécommunications & nouvelles technologies et est fréquemment sollicité dans le cadre de la négociation et de la rédaction de contrats dans ces domaines.

 

 

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