COULEUR CHAMPAGNE : TOUT CE QUI BRILLE N'EST PAS OR

 

S'il est un mot qui vaut de l'or, j'appelle le « Champagne ». Désignant à la fois la boisson la plus emblématique du luxe à la française et sa région productrice, il va sans dire que sa renommée dépasse largement nos frontières. Attirant aussi bien les amateurs que les profiteurs, le « Champagne » bénéficie d'une protection à la mesure de son pouvoir d'attraction.

 

Or, la dénomination « Champagne » constitue une appellation d'origine contrôlée. Et comme tout trésor se doit d'avoir son gardien, le CIVC (Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne) n'a jamais manqué de recourir à la justice pour assurer sa défense.

 

Nombreux sont ceux qui ont tenté de détourner à leur profit le prestige de l'appellation « champagne ». La loi en la matière précise que "le nom géographique qui constitue l'appellation d'origine ou toute autre mention l'évoquant ne peuvent être employés pour aucun produit similaire [...] ni pour aucun autre produit ou service lorsque cette utilisation est susceptible de détourner ou d'affaiblir la notoriété de l'appellation d'origine" (article L. 115-5 du Code de la consommation) « Il n'est (donc) Champagne que de la Champagne », comme aime à le rappeler le CIVC.

 

C'est ainsi que vous ne porterez jamais le parfum « Champagne » du créateur Yves Saint Laurent, que vous ne goûterez pas aux « biscuits Champagne » de la société Delos et Cantreau, et que vous ne fumerez pas les « cigarettes Champagne » de la SEITA. Mais pourrez-vous arborer la couleur « Champagne » ?

 

Le CIVC est catégorique sur ce point : impossible, puisque la couleur « Champagne » n'existe pas. Les vins « Champagne » présentent en effet des nuances bien trop différentes pour qu’il soit possible de retenir cette dénomination pour une couleur précise. Le Larousse, Wikipedia ou encore Pantone ne semblent pourtant pas du même avis, puisque la couleur «Champagne » possède dans leurs pages une définition et même un code.

 

Il pourrait sembler tout à fait inoffensif de désigner un produit comme étant de couleur « Champagne », d'autant plus que les français sont depuis longtemps habitués à utiliser une autre AOC, « Bordeaux », pour décrire une nuance de rouge. De nombreuses entreprises, notamment dans le secteur du prêt-à-porter, proposent d'ailleurs d'opter pour un modèle de cette couleur « Champagne».

 

Aux termes des articles L. 115-5 du Code de la consommation et L 643-2 du Code rural et de la pêche maritime, "l'appellation d'origine contrôlée ne peut jamais être considérée comme présentant un caractère générique et tomber dans le domaine public". En dépit de ces dispositions, la rumeur du lancement d'un i-phone « Champagne » à la coque dorée n'a pas manqué de provoquer la désapprobation du CIVC.

 

C’est qu’une entreprise à l’échelle d’Apple ne peut se lancer dans une exploitation massive du terme « Champagne » sans risquer d’affaiblir la notoriété de ce dernier. Or, au vu de ce qui précède (cf. article L. 115-5 du Code de la consommation), l’affaiblissement de la notoriété d’une appellation d’origine est condamnable.

 

Ainsi, malgré l'absence de jurisprudence en la matière, il y a fort à parier que l'utilisation du terme « Champagne » dans la désignation commerciale d’un produit, pour désigner la couleur du modèle, serait condamnée par les tribunaux français.

 

En tout état de cause, l'usage du mot « Champagne », même en tant que qualificatif d'une couleur et y compris en dehors de la marque ou nom du produit, présente des risques importants de réaction de la part du CIVC.

 

Afin d'éviter des procédures longues, onéreuses et à l'issue incertaine, on ne saurait donc que conseiller de décrire les nuances rappelant la couleur du vin « Champagne » par des termes moins risqués : or, beige, doré, jaune ou sable seront certainement préférés. 

 

Contact : Catherine LEVALET


Date de publication : Juillet 2014

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