Sur l’appréciation du caractère distinctif du slogan « Du bist, was du erlebst »

 

Dans la droit lignée du fameux arrêt AUDI, une fois encore, les instances Européennes ont eu loisir de rappeler que pour qu’un slogan puisse être enregistré à titre de marque, et donc considéré comme distinctif, il était nécessaire que les caractéristiques du signe demandé soient « de nature à lui conférer un caractère original ou prégnant particulier, à déclencher chez le public pertinent un processus cognitif ou un effort d’ interprétation qui permettent de faire de ce signe, dans la perception de ce public, autre chose qu’ une simple formule promotionnelle incitant le consommateur à consommer ».

 

En l’espèce, le tribunal de l’Union Européenne (TUE, 31 mai 2016, T301/15, Jochen Schweizer / EUIPO) a considéré que le slogan « Du bist, was du erlebst », qui peut être traduit par « vous êtes ce que vous éprouvez » n’est pas distinctif en relation avec quel que produits ou services que ce soit dans la mesure où le consommateur le percevra comme « message élogieux incitant le consommateur à consommer afin d’accroître son épanouissement personnel et non comme une indication de leur origine commerciale ». 

 

Date de publication : Juin 2016

 

Contacts : Marion LAPERRIERE et Béatrice DAUBIN

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