Le tableau de bord présente des indicateurs clés de performance (KPI) et vise à améliorer la transparence en fournissant des mises à jour trimestrielles sur la satisfaction des utilisateurs quant à la qualité du processus de délivrance des brevets à l’OEB.
Les indicateurs clés de performance couvrent la recherche, l’examen, l’opposition, les résultats des chambres de recours et la digitalisation. Le tableau de bord fournira à terme, des graphiques indiquant l’évolution des performances ou des réalisations par rapport aux objectifs fixés.
Par exemple, pour 2024, l’OEB a établi des indicateurs clés de performance pour suivre l’évaluation incorrecte de la nouveauté ou de l’activité inventive dans les recherches et les opinions écrites. Il existe également un KPI pour les recherches et les opinions écrites auditées, dans lesquelles un auditeur a trouvé des antériorités plus pertinentes. Les résultats sont présentés sous la forme d’un pourcentage de dossiers audités contenant des conclusions – audits réalisés par la direction de l’audit de qualité (DQA) sur un échantillon aléatoire de produits de recherche fournis par les équipes opérationnelles.
L’OEB suivra également la satisfaction des utilisateurs à l’égard des produits de recherche par le biais de l’enquête de satisfaction des utilisateurs (USS), qui est réalisée tous les deux ans par un contractant indépendant. L’enquête 2022/2023 a porté sur 7 000 utilisateurs et les prochains résultats de l’USS seront disponibles en 2025.
Selon l’OEB, en se concentrant sur ces indicateurs clés de performance, il sera en mesure de fournir des opinions écrites plus complètes qui trouveront le juste équilibre entre le respect des exigences légales et l’identification précise de tout le potentiel de la demande.
Le tableau de bord, lancé le 8 mars 2024, vient s’ajouter aux rapports de qualité publiés annuellement.
Le tableau de bord de la qualité est accessible à l’adresse https://www.epo.org/en/about-us/services-and-activities/quality/quality-dashboard.