INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET TRANSPORTS

L’intelligence artificielle est partout aujourd’hui mais peut-on la breveter dans tous les secteurs technologiques ?

Des possibilités de protection d’un outil d’intelligence artificielle relatif au secteur médical avaient été analysées dans une précédente IP Alert. Posons-nous à présent cette question pour le domaine des transports au sens large (aviation, automobile, aérospatial) qui est le cinquième secteur comptabilisant le plus de dépôts européens en 2020 (voir statistiques de l’Office Européen des Brevets de mars 2021).

 

Des technologies d’intelligence artificielle se retrouvent-elles dans des inventions relatives aux transports ?

 

La réponse est oui. A cet effet, nous avons identifié quatre brevets de ce domaine ayant fait l’objet d’une délivrance récente et dont la revendication 1 porte sur l’utilisation d’un outil d’intelligence artificielle appliqué sur des données d’entrée pour obtenir une estimation de données de sortie souhaitées, comme illustré par le tableau suivant :

Dans le tableau, les éléments en gras constituent les éléments justifiant la délivrance par l’OEB.


Les exemples précités mettent en évidence que l’intelligence artificielle se développe notamment avec l’essor de la voiture autonome.

Toutefois, la brevetabilité de ces exemples n’est pas essentiellement liée à cette application. La brevetabilité est en effet conférée par des données d’entrée/sortie originales et/ou l’emploi d’un outil d’intelligence artificielle spécifique (ici de manière notable par un apprentissage particulier). Ceci est valable pour tout type de transport.

 

Ainsi, comme vu précédemment pour le secteur médical, protéger un outil d’intelligence artificielle dans le secteur des transports est tout à fait possible. Pour cela, il convient d’identifier un élément original parmi les données d’entrée/de sortie et/ou l’outil d’intelligence artificielle (type d’outil et/ou manière d’obtenir l’outil).

 

Nos experts LAVOIX sont à votre disposition pour vous aider à une telle identification.

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