METAVERS 

QUELLE PROTECTION POUR LES MARQUES ET MODÈLES DANS UN UNIVERS VIRTUEL ?

Les Métavers sont un nouveau lieu d’échange, non seulement pour des activités ludiques mais également pour des activités commerciales. Des marques et des produits connus sur les marchés traditionnels sont proposés aux utilisateurs du Métavers.

Une nouvelle tendance consiste à utiliser le Métavers comme base de lancement de nouveaux produits en particulier par le biais d’un NFT (Non Fungible Token) qui représente l’image virtuelle d’un produit présent sur le marché traditionnel. Ainsi, l’acquéreur d’un NFT représentant l’image d’un produit, pourra retirer son produit physiquement sur présentation du NFT, le NFT servant de preuve pour établir la propriété du produit acheté, de preuve d’authenticité et du droit de se faire livrer le produit sur demande.

Il existe ainsi une certaine porosité entre les marchés traditionnels et le monde virtuel des Métavers.

Par conséquent comment se protéger contre la reprise d’une marque ou d’un modèle dans le Métavers ? Inversement, une marque ou la représentation d’un produit qui aurait été créé dans le Métavers peuvent-ils être protégés contre leur reprise sur les marchés traditionnels ?

Face à ce nouveau défi économique, quelle stratégie mettre en œuvre pour protéger les marques et les créations ?

Les marques sont généralement déposées pour les produits pour lesquels elles sont destinées à être utilisées, par exemple, des vêtements, chaussures, parfums, articles de sport. Cette protection est-elle suffisante pour un usage de marque dans le Métavers ?

L’usage de la marque dans le Métavers peut être effectué à différents titres :

 

• Usage pour la promotion d’un produit commercialisé sur le marché traditionnel, et/ou
• Usage pour l’offre ou la vente de NFT représentant l’image virtuelle d’un produit, sur le Métavers.

Une entreprise pourrait proposer aux consommateurs d’acquérir sous la même marque à la fois le produit réel et le NFT représentant l’image virtuel de ce produit.

Dans un tel cas, il convient d’adapter la protection de la marque au marché sur lequel elle doit être utilisée, étant entendu qu’il s’agit ici d’un usage dans la vie des affaires.

Ainsi, il conviendra d’étendre la protection de la marque aux produits et services proposés sur le Métavers, tels que les images numériques de chaussures, des programmes informatiques, des services de présentation de produits par l’intermédiaire d’images virtuelles en vue de leur mise en vente et des services de présentation d’images virtuelles de produits à des fins récréatives ou d’enseignement.

Les marques utilisées sur le Métavers devront également être protégées contre leur utilisation non seulement dans le monde virtuel mais également contre leur utilisation dans le commerce traditionnel.

Quant aux modèles, s’ils sont nouveaux et présentent un caractère propre / individuel, il conviendra d’examiner l’opportunité de les déposer non seulement pour le produit « réel » (par exemple pour des chaussures) et également pour la représentation numérique de l’image du produit (par exemple l’image virtuelle de la chaussure).

Des modèles pourront également être déposés pour la représentation des avatars, des environnements virtuels, et également des logos lorsque ceux-ci font l’objet d’un usage à titre décoratif dans le Métavers.

Une surveillance doit également être mise en place pour s’assurer que des tiers n’utilisent pas la marque ou le modèle à l’insu de leur propriétaire.

Outre les surveillances sur les places de marché de type Amazon ou Alibaba, notamment, il convient de mettre en place des surveillances sur les plateformes de vente de NFT, tels qu’OpenSea, afin de pouvoir identifier et faire cesser la vente de NFT représentant des images virtuelles de produits de marques, bien souvent sous des comptes identifiés avec la marque du titulaire, à l’insu de celui-ci.

  • Date de publication: Juillet 2022
  • Par : Philippe LODS
  • Tag(s) : Marque
    Modèles
    Protection
  • IP Alert : IP ALERT Marques, Dessins & Modèles
  • Sujet(s) : Marques
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