L’OEB a récemment publié son nouveau plan stratégique pour les années à venir jusqu’en 2028.

1. Le plan stratégique se concentre sur un objectif : la durabilité. Cet objectif doit être atteint par le biais de cinq moteurs, qui restent les mêmes que pour le plan stratégique précédent de 2023 :

  • Personnel – Mettre l’accent sur l’engagement durable.
  • Technologies – Accroître les capacités de l’OEB grâce à des technologies de pointe.
  • Produits et services de qualité – Améliorer la qualité et la rapidité d’exécution de ses produits et services.
  • Partenariats – Collaborer étroitement avec les partenaires afin d’améliorer la qualité et l’accessibilité du système des brevets pour tous.
  • Viabilité financière – Préserver la viabilité financière de l’OEB en période d’incertitude.

2. Les aspects clés pertinents de ces cinq moteurs sont les suivants :

Personnel (moteur 1) : l’un des objectifs est de parvenir à un cycle de recrutement de bout en bout de moins de quatre mois.

Technologies (moteur 2) : l’OEB explorera les possibilités d’intégrer l’intelligence artificielle dans les flux de travail.

Produits et services de qualité  (moteur 3) : le délai entre l’examen et l’octroi de la subvention ne doit pas dépasser 36 mois. L’objectif pour cet indicateur est de 70 %. 75 % des affaires devraient être acceptées dans les 48 mois suivant le dépôt de la demande. En outre, les modalités d’accélération des poursuites seront évaluées, en particulier pour les tiers.

Partenariats (moteur 4) : l’OEB s’efforcera de faire converger davantage les pratiques en matière de brevets avec les membres du Réseau européen des brevets (EPN).

Viabilité financière (moteur 5) : l’OEB prévoit en particulier une augmentation moyenne de la production de 2,1 % par an.

3. Le plan stratégique 2028 donne également un aperçu des outils existants qui seront mis hors service dans les années à venir, y compris le Registre européen des brevets.

4. Le plan stratégique complet peut être consulté à l’adresse suivante : https://link.epo.org/web/about-us/office/en-epo-strategic-plan-2028.pdf.

Cette IP Alert est fournie à titre d’information uniquement et ne constitue pas un avis juridique.

Publié le : 7 mai 2024Catégories : PublicationMots-clés :

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