L’informatique quantique fait l’objet de travaux de recherche depuis de nombreuses années. Toutefois, la recherche s’intensifie ces derniers temps et de multiples acteurs se positionnent en vue de préparer l’industrialisation de cette technologie.

De fait, les applications sont nombreuses et variées, et souvent dans des domaines a priori éloignés de l’informatique quantique. Citons, par exemple, la modélisation de molécules en chimie, la prévision de flux logistiques dans l’industrie, ou encore la réalisation de prévisions financières.

Ces changements permettent l’émergence de nouveaux champs de recherche, et donc de nouvelles inventions. La question de ce qui est protégeable par brevet se pose donc, pour les acteurs et dans les différents secteurs d’activité.

L’expérience que nous avons développée dans ce domaine technique montre que les technologies impliquant l’informatique quantique relèvent généralement soit d’une première catégorie, relative à l’ordinateur en lui-même (hardware), soit d’une seconde catégorie relative aux programmes informatiques (software), exécutables en lien avec cet ordinateur.

Les inventions de la première catégorie concernent, a priori, plutôt les acteurs de l’informatique quantique. Ces inventions font l’objet d’une classe de recherche dédiée à l’Office Européen des Brevets, la classe G06N10. Elles incluent notamment la structure de l’ordinateur, ses différents composants et les interactions entre ces composants. Ces éléments sont protégeables par brevets en tant que dispositifs, comme cela aurait été le cas pour un ordinateur classique, si tant est que les conditions standards de brevetabilité (nouveauté, activité inventive…) soient remplies.

Les inventions de la seconde catégorie peuvent émaner de tous les acteurs de l’innovation. Ces inventions regroupent notamment les algorithmes développés pour configurer, contrôler ou effectuer des calculs sur l’ordinateur quantique, en impliquant éventuellement un ordinateur classique. Rappelons que, bien que le code d’un algorithme ne soit pas protégeable par brevet, toutes les fonctions techniques de cet algorithme, qui résolvent un problème technique, le sont. Ainsi, les algorithmes de la seconde catégorie sont protégeables par brevets au même titre que les algorithmes classiques, sous réserve de remplir les conditions de brevetabilité, et notamment de ne pas être assimilés à des méthodes purement mathématiques ou intellectuelles. A cet effet, nous recommandons de mentionner, dans la protection demandée, l’ordinateur mettant en œuvre l’algorithme, et le cas échéant, les composants de l’ordinateur effectuant les différentes étapes de cet algorithme. Il paraît également pertinent de mettre en avant les entrées et/ou sorties originales de l’algorithme et de prévoir au moins une application concrète pour cet algorithme.

Ainsi, les inventions dans le domaine de l’informatique quantique sont tout à fait brevetables, et restent soumises aux mêmes exigences de brevetabilité que les autres inventions.

Nos experts LAVOIX sont à votre disposition pour vous accompagner sur ces sujets.

Publié le : 7 novembre 2022Catégories : PublicationsMots-clés :

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