L’intelligence artificielle est partout aujourd’hui mais peut-on la breveter dans tous les secteurs technologiques ?

Dans le domaine de la chimie, et notamment dans la modélisation de molécules (études in silico) ou en cosmétique, les outils d’intelligence artificielle ont fait récemment leur apparition. De multiples applications existent déjà, notamment la prédiction d’interactions entre composés, la modélisation de conformation de protéines ou encore l’évaluation de l’activité d’une molécule. Ces outils sont des aides précieuses pour la synthèse de nouvelles molécules ou de nouvelles compositions chimiques.

Le développement de l’intelligence artificielle dans ces domaines s’accompagne du dépôt de demandes de brevets. Se pose alors la question, des éventuelles spécificités des brevets délivrés par les offices, notamment l’Office Européen des Brevets (OEB), pour des inventions dans ces domaines.

A cet effet, nous avons analysé quatre brevets ayant fait l’objet d’une délivrance récente et visant à protéger l’utilisation d’un outil d’intelligence artificielle appliqué sur des données d’entrée pour estimer des données de sortie souhaitées. La synthèse de cette analyse se trouve dans le tableau suivant :

Intelligence artificielle en chimie et brevetabilitéDans le tableau, les éléments en gras constituent les éléments justifiant la délivrance par l’OEB.

Les exemples précités mettent en évidence qu’il est tout à fait possible de breveter des inventions dans le domaine de la chimie et de la biologie mettant en œuvre des technologies d’intelligence artificielle.

Il ressort néanmoins que la brevetabilité n’est pas liée à ces secteurs d’activité, mais provient de données d’entrée/sortie originales et/ou de l’emploi d’un outil d’intelligence artificielle spécifique.

Ainsi, comme pour les secteurs du médical, des transports, et de l’énergie, protéger un outil d’intelligence artificielle dans le secteur de la chimie est tout à fait possible. Pour cela, il suffit d’identifier un élément original parmi les données d’entrée/de sortie et/ou l’outil d’intelligence artificielle (type d’outil et/ou manière d’obtenir l’outil).

Nos experts LAVOIX sont à votre disposition pour vous aider à une telle identification.

Publié le : 7 décembre 2022Catégories : PublicationsMots-clés :

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