La décision T 2077/19 [1] concerne un procédé de traitement d’images reposant sur l’idée que la détection de zones de spécimen est plus fiable lorsqu’elle est effectuée à partir de données d’image réduites.
La revendication en cause visait notamment un détecteur « pour détecter une pluralité de zones de spécimen à partir des données réduites et pour calculer des informations de position indiquant relativement les positions des zones de spécimen individuelles dans un espace de coordonnées des données d’image ».
Le point central du débat portait sur l’interprétation de cette caractéristique. Deux lectures s’opposaient. Selon l’opposant, la détection des zones de spécimen et le calcul des informations de position étaient tous deux réalisés à partir de l’image réduite. Selon le titulaire, si la détection était bien effectuée à partir des données réduites, le calcul des positions relatives devait, lui, être compris comme étant réalisé dans l’espace de coordonnées de l’image à haute résolution.
La Chambre a admis que l’interprétation défendue par l’opposant était, prise isolément, possible à la seule lecture littérale de la revendication 1. Elle a toutefois considéré que ce n’était pas l’interprétation que retiendrait l’homme du métier lisant la revendication avec la volonté de comprendre l’invention. Dans ce contexte, la Chambre a suivi l’analyse du titulaire.
Cette décision illustre combien le choix de la terminologie est crucial pour la rédaction de revendications en optique. En effet, lorsqu’une caractéristique peut donner lieu à plusieurs interprétation, l’approche retenue est celle qu’adopterait l’homme du métier cherchant à saisir, de manière techniquement sensée, l’enseignement réel de l’invention.
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