Le Comité des normes de l’OMPI (CWS) a adopté la nouvelle norme OMPI ST.26, qui présente les listages de séquences nucléotidiques et protéiques au format XML, en remplacement de la norme ST.25.
La représentation des listages de séquences au format XML plutôt qu’en format TXT vise à améliorer l’accès aux bases de données internationales de séquences. La nouvelle norme harmonise également davantage les pratiques entre offices de brevets et exige l’annotation obligatoire de types de séquences supplémentaires (analogues nucléotidiques, acides aminés D, séquences ramifiées), afin de rendre davantage de données de séquence recherchables.
La date de dépôt (et non la date de priorité) est la date de référence déterminant si les règles ST.26 s’appliquent. Le redépôt d’un listage de séquences lors du dépôt d’une demande divisionnaire relève du droit national ou régional. À ce jour, il est entendu que l’OEB exige qu’une demande divisionnaire déposée le ou après le 1er juillet 2022 soit accompagnée d’un listage conforme à la norme ST.26.
Un nouvel outil logiciel mondial, « WIPO Sequence », permettant de préparer des listages de séquences d’acides aminés et de nucléotides selon la norme OMPI ST.26, est disponible sur le site de l’OMPI.
Plus de détails sur la norme OMPI ST.26 peuvent être trouvés sur les sites de l’OMPI et de l’OEB .